Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUADMOTO19
M. MATTHIEU VIALET

Numéro de dépôt :
3982322
Date de dépôt :
12/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2023
QUADMOTO19 de MATTHIEU VIALET

Présentation de la marque QUADMOTO19

Déposée par voie électronique le 12 février 2013 par monsieur MATTHIEU VIALET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUADMOTO19 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur MATTHIEU VIALET domicilié(e) Ancienne Gendarmerie - 19310 - Ayen - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VIALET MATTHIEU, M. Matthieu Vialet domicilié(e) Ancienne Gendarmerie - 19310 - Ayen - France.

La marque QUADMOTO19 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3982322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUADMOTO19 est expirée depuis le 12 février 2023.

MATTHIEU VIALET a également déposé les autres marques suivantes : EcussonsMatthieu


M. MATTHIEU VIALET - Ancienne Gendarmerie - 19310 - Ayen - France


VIALET MATTHIEU, M. Matthieu Vialet - Ancienne Gendarmerie - 19310 - Ayen - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.